Actes administratifs

Décisions

• Décision marchés relatifs aux travaux de fauchage - faucardage / Attribution des lots 1, 2 et 3.
  Référence n°4/2023 - Décidé le 03/05/2023 - Publié le 04/05/2023 Télécharger le fichier
• Décision signature de l'avenant n°1 aux lots 1, 2 et 3 des marchés de travaux - Façades crèche
  Référence n°3/2023 - Décidé le 23/03/2023 - Publié le 24/03/2023 Télécharger le fichier
• Décision attribution marché mobilier médiathèque
  Référence n°2/2023 - Décidé le 08/02/2023 - Publié le 10/02/2023 Télécharger le fichier
• Attribution marché prestation de services contrôles ANC
  Référence n°1/2023 - Décidé le 19/01/2023 - Publié le 24/01/2023 Télécharger le fichier
• Décision attribution LOT 1-2-3-5 - Façades crèche
  Référence n°3/2022 - Décidé le 10/11/2022 - Publié le 29/11/2022 Télécharger le fichier
• Décision déclaration sans suite LOT 4 - Façades crèche
  Référence n°2/2022 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 29/11/2022 Télécharger le fichier
• Attribution de subvention dans le cadre de l'OPAH
  Référence n°1/2022 - Décidé le 29/08/2022 - Publié le 29/11/2022 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

• Séance du 19/09/2023
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  • Installation d'un nouveau délégué communautaire
    Référence DEL 2023/38 - Décidé le 19/09/2023 - Publié le 26/09/2023 - Télécharger la délibération
  • Election d'un nouveau membre du bureau
    Référence DEL 2023/39 - Décidé le 19/09/2023 - Publié le 26/09/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation représentants CC Val 81 au SMAEP
    Référence DEL 2023/40 - Décidé le 19/09/2023 - Publié le 26/09/2023 - Télécharger la délibération
  • Désignation représentants CC Val 81 au SICTOM
    Référence DEL 2023/41 - Décidé le 19/09/2023 - Publié le 26/09/2023 - Télécharger la délibération
  • Remplacement d'un membre au sein de diverses commissions suite à la démission d'un élu
    Référence DEL 2023/42 - Décidé le 19/09/2023 - Publié le 26/09/2023 - Télécharger la délibération
  • Fonds nationale de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC 2023)
    Référence DEL 2023/43 - Décidé le 19/09/2023 - Publié le 26/09/2023 - Télécharger la délibération
  • Adoption de la nouvelle nomemclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
    Référence DEL 2023/44 - Décidé le 19/09/2023 - Publié le 26/09/2023 - Télécharger la délibération
  • Signature convention de délégation de compétence avec la Région Occitanie pour le service de TAD sur la période 2024-2029
    Référence DEL 2023/45 - Décidé le 19/09/2023 - Publié le 26/09/2023 - Télécharger la délibération
  • Participation à la consultation du CDG81 pour la protection sociale complémentaire "Prévoyance"
    Référence DEL 2023/46 - Décidé le 19/09/2023 - Publié le 26/09/2023 - Télécharger la délibération
  • Devenir de l'ancien mobilier de la médiathèque
    Référence DEL 2023/47 - Décidé le 19/09/2023 - Publié le 26/09/2023 - Télécharger la délibération
  • CR des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation
    Référence DEL 2023/48 - Décidé le 19/09/2023 - Publié le 26/09/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 28/06/2023
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  • CR des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation
    Référence DEL 2023/31 - Décidé le 28/06/2023 - Publié le 30/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Tarifs et réglement de la taxe de séjour applicables à compter du 1er janvier 2024
    Référence DEL 2023/32 - Décidé le 28/06/2023 - Publié le 30/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Adoption du programme de voirie 2023 - Demande subvention départementale
    Référence DEL 2023/33 - Décidé le 28/06/2023 - Publié le 30/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation de l'avenant n°1 au Contrat Bourg centre de la commune de Valence d'Albigeois
    Référence DEL 2023/34 - Décidé le 28/06/2023 - Publié le 30/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Organisation du temps du travail - approbation définitive auprès avis favorable du CST
    Référence DEL 2023/35 - Décidé le 28/06/2023 - Publié le 30/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du règlement intérieur du réseau de lecture publique, de la charte des collections et de la procédure de dons
    Référence DEL 2023/36 - Décidé le 28/06/2023 - Publié le 30/06/2023 - Télécharger la délibération
  • Bilan financier 2022 des associations "La maison des enfants" et "Familles rurales"
    Référence DEL 2023/37 - Décidé le 28/06/2023 - Publié le 30/06/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 13/04/2023
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  • Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
    Référence DEL 2023/25 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Etat notification produits previsionnels et taux d'imposition taxes directes locales 2023
    Référence Etat notification taux d'imposition taxes locales - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget primitif annexe "Assainissement non collectif" de l'exercice 2023
    Référence DEL 2023/26 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Annexe - Budget primitif annexe "Assainissement non collectif" de l'exercice 2023
    Référence BUDGET SPANC 2023 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Annexe - Pages Signatures Budget primitif 2023 SPANC
    Référence Pages Signatures Budget 2023 SPANC - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget primitif annexe "Cité administrative" de l'exercice 2023
    Référence DEL 2023/27 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Annexe - Budget primitif annexe "Cité administrative" de l'exercice 2023
    Référence BUDGET CITE ADMINISTRATIVE 2023 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Annexe - Pages Signatures Budget primitif 2023 Cité Administrative
    Référence Pages Signatures Budget 2023 Cité Administrative - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Budget primitif principal de l'exercice 2023
    Référence DEL 2023/28 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Annexe - Budget primitif principal de l'exercice 2023
    Référence Budget CC VAL 81 2023 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Annexe - Pages signatures Budget primitif principal de l'exercice 2023
    Référence Pages Signatures Budget CC VAL 81 2023 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Taxe GEMAPI - Vote du montant du produit attendu 2023
    Référence DEL 2023/29 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 17/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Subvention versées aux associations dans le cadre de la politique enfance/jeunesse
    Référence DEL 2023/30 - Décidé le 13/04/2023 - Publié le 18/04/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 28/03/2023
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  • CR des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation
    Référence DEL 2023/12 - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du compte de gestiton 2022 du budget annexe "Assainissement non collectif"
    Référence DEL 2023/13 - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe "Assainissement non collectif"
    Référence DEL 2023/14 - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Compte administratif 2022 du budget annexe "Assanissement non collectif"
    Référence CA SPANC - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Annexe - Pages Signatures CA 2022 SPANC
    Référence Pages Signatures CA 2022 SPANC - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Affectation du résultat de clôture de la section d'exploitation 2022 du budget annexe "Assainissement non collectif"
    Référence DEL 2023/15 - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe "Cité administrative"
    Référence DEL 2023/16 - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe "Cité administrative"
    Référence DEL 2023/17 - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Compte administratif 2022 du budget annexe "Cité administrative"
    Référence CA CITE ADMINISTRATIVE - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Annexe - Pages Signatures CA 2022 CITE ADMINISTRATIVE
    Référence Pages Signatures CA 2022 CITE ADMINISTRATIVE - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Affectation du résultat de clôture de la section de fonctionnement 2022 du budget annexe "Cité administrative"
    Référence DEL 2023/18 - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal
    Référence DEL 2023/19 - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du compte administratif 2022 du budget principal
    Référence DEL 2023/20 - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Compte administratif 2022 du budget principal
    Référence CA CCVAL 81 - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Annexe - Pages Signatures CA 2022 Budget principal
    Référence Pages Signatures CA 2022 Budget principal - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Affectation du résultat de clôture de la section de fonctionnement 2022 du budget principal
    Référence DEL 2023/21 - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Création d'un emploi permanent d'Animateur principal de 2ème classe à temps complet avec effet au 16 juillet 2023, dans le cadre d'un avancement de grade
    Référence DEL 2023/22 - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Signature d'un bail commercial avec la SARL Z101 CONSULTING
    Référence DEL 2023/23 - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
  • Versement d'un 1er accompte de subvention à l'Association "La maison des enfants"
    Référence DEL 2023/24 - Décidé le 28/03/2023 - Publié le 03/04/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 13/03/2023
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  • CR des décicions prises par le Président dans le cadre de sa délégation
    Référence DEL 2023/07 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 - Télécharger la délibération
  • France Services : Demande de subvention de l'Etat au titre de la DETR
    Référence DEL 2023/08 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Recrutement d'un Technicien pour la gestion des services "Voirie-Patrimoine-Spanc" en CDD
    Référence DEL 2023/09 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Adhésion à l'Association des Maires du Tarn (ADM81)
    Référence DEL 2023/10 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Modification statutaire du Syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn Aval
    Référence DEL 2023/11 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 24/01/2023
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  • CR des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation
    Référence DEL 2023/01 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du nouveau règlement intérieur du SPANC
    Référence DEL 2023/02 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Révision des tarifs de la redevance d'assanissement non collectif
    Référence DEL 2023/03 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation de la convention pour la mise à disposition des salles et/ou bureaux au sein de France Services
    Référence DEL 2023/04 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation de la convention de don de documents à intervenir - Médiathèque intercommunale
    Référence DEL 2023/05 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande de subvention Conférence des financeurs projet "Spécial séniors"
    Référence DEL 2023/06 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 13/12/2022
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  • CR des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation
    Référence DEL 2022/51 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Entretien ménager locaux occupés Val 81 et bureaux en location - Nouvelle organisation du service
    Référence DEL 2022/53 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Organisation du temps de travail au sein de la Communauté de communes Val 81
    Référence DEL 2022/54 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Nouvelle médiathèque intercommunale - Finalisation de la demande de subvention LEADER
    Référence DEL 2022/57 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Demande de subvention LEADER pour le fonctionnement de France Services
    Référence DEL 2022/58 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Lancement de l'appel à candidature en vue du recrutement d'un chargé de coopération CTG
    Référence DEL 2022/52 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Condition d'un groupement de commandes pour les travaux de renforcement et de revêtement de la chaussée sur la VC et VIC
    Référence DEL 2022/55 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Décision budgétaire modificative n°1/2022 (Budget Principal)
    Référence DEL 2022/56 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
• Séance du 24/10/2022
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  • Signature d'une convention pour la réalisation d'une étude financière
    Référence DEL 2022/43 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Création d'une commission des finances
    Référence DEL 2022/44 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Signature de la CTG 2022/2026 avec la CAF du Tarn
    Référence DEL 2022/45 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2022 (FPIC)
    Référence DEL 2022/46 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Signature d'une convention avec la 3CS pour le Relais Petite Enfance
    Référence DEL 2022/47 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Signature d'une convention avec la CCMAV relative au TAD des usagers de Trébas à Alban au titre de l'année 2020
    Référence DEL 2022/48 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Signature du CTO 2022/2028 avec le PETR, la Région et le Département
    Référence DEL 2022/49 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération
  • CR des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation
    Référence DEL 2022/50 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération