Actes administratifs

Décisions

• Décision attribution marché mobilier médiathèque
  Référence n°2/2023 - Décidé le 08/02/2023 - Publié le 10/02/2023 Télécharger le fichier
• Attribution marché prestation de services contrôles ANC
  Référence n°1/2023 - Décidé le 19/01/2023 - Publié le 24/01/2023 Télécharger le fichier
• Décision attribution LOT 1-2-3-5 - Façades crèche
  Référence n°3/2022 - Décidé le 10/11/2022 - Publié le 29/11/2022 Télécharger le fichier
• Décision déclaration sans suite LOT 4 - Façades crèche
  Référence n°2/2022 - Décidé le 08/11/2022 - Publié le 29/11/2022 Télécharger le fichier
• Attribution de subvention dans le cadre de l'OPAH
  Référence n°1/2022 - Décidé le 29/08/2022 - Publié le 29/11/2022 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

• Séance du 13/03/2023
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  • CR des décicions prises par le Président dans le cadre de sa délégation
    Référence DEL 2023/07 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 - Télécharger la délibération
  • France Services : Demande de subvention de l'Etat au titre de la DETR
    Référence DEL 2023/08 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Recrutement d'un Technicien pour la gestion des services "Voirie-Patrimoine-Spanc" en CDD
    Référence DEL 2023/09 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Adhésion à l'Association des Maires du Tarn (ADM81)
    Référence DEL 2023/10 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 - Télécharger la délibération
  • Modification statutaire du Syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn Aval
    Référence DEL 2023/11 - Décidé le 13/03/2023 - Publié le 15/03/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 24/01/2023
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  • CR des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation
    Référence DEL 2023/01 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation du nouveau règlement intérieur du SPANC
    Référence DEL 2023/02 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Révision des tarifs de la redevance d'assanissement non collectif
    Référence DEL 2023/03 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation de la convention pour la mise à disposition des salles et/ou bureaux au sein de France Services
    Référence DEL 2023/04 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Approbation de la convention de don de documents à intervenir - Médiathèque intercommunale
    Référence DEL 2023/05 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
  • Demande de subvention Conférence des financeurs projet "Spécial séniors"
    Référence DEL 2023/06 - Décidé le 24/01/2023 - Publié le 31/01/2023 - Télécharger la délibération
• Séance du 13/12/2022
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  • CR des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation
    Référence DEL 2022/51 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Entretien ménager locaux occupés Val 81 et bureaux en location - Nouvelle organisation du service
    Référence DEL 2022/53 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Organisation du temps de travail au sein de la Communauté de communes Val 81
    Référence DEL 2022/54 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Nouvelle médiathèque intercommunale - Finalisation de la demande de subvention LEADER
    Référence DEL 2022/57 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Demande de subvention LEADER pour le fonctionnement de France Services
    Référence DEL 2022/58 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 16/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Lancement de l'appel à candidature en vue du recrutement d'un chargé de coopération CTG
    Référence DEL 2022/52 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Condition d'un groupement de commandes pour les travaux de renforcement et de revêtement de la chaussée sur la VC et VIC
    Référence DEL 2022/55 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
  • Décision budgétaire modificative n°1/2022 (Budget Principal)
    Référence DEL 2022/56 - Décidé le 13/12/2022 - Publié le 19/12/2022 - Télécharger la délibération
• Séance du 24/10/2022
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  • Signature d'une convention pour la réalisation d'une étude financière
    Référence DEL 2022/43 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Création d'une commission des finances
    Référence DEL 2022/44 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Signature de la CTG 2022/2026 avec la CAF du Tarn
    Référence DEL 2022/45 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2022 (FPIC)
    Référence DEL 2022/46 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Signature d'une convention avec la 3CS pour le Relais Petite Enfance
    Référence DEL 2022/47 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Signature d'une convention avec la CCMAV relative au TAD des usagers de Trébas à Alban au titre de l'année 2020
    Référence DEL 2022/48 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération
  • Signature du CTO 2022/2028 avec le PETR, la Région et le Département
    Référence DEL 2022/49 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération
  • CR des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation
    Référence DEL 2022/50 - Décidé le 24/10/2022 - Publié le 29/11/2022 - Télécharger la délibération