Actes administratifs

Délibérations / Séances

• Séance du 24/03/2025
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  • COMPTE RENDU DECISIONS PRESIDENT
    Référence DEL 2025/01 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
  • BUDGET SPANC - APPROBATION CFU 2024
    Référence DEL 2025/02 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
  • BUDGET SPANC - CFU 2024
    Référence CFU SPANC 2024 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
  • BUDGET SPANC - AFFECTATION RESULTAT SECTION EXPLOITATION 2024
    Référence DEL 2025/03 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
  • BUDGET CITE ADMINISTRATIVE - APPROBATION CFU 2024
    Référence DEL 2025/04 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
  • BUDGET CITE ADMINISTRATIVE - CFU 2024
    Référence CFU CITE ADMINISTRATIVE 2024 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
  • BUDGET CITE ADMINISTRATIVE - AFFECTATION RESULTAT SECTION FONCTIONNEMENT 2024
    Référence DEL 2025/05 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
  • BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION CFU 2024
    Référence DEL 2025/06 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
  • BUDGET PRINCIPAL - CFU 2024
    Référence CFU BUDGET PRINCIPAL 2024 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
  • BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION RESULTAT SECTION FONCTIONNEMENT 2024
    Référence DEL 2025/07 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
  • CREATION POSTE ADJOINT TECHNIQUE
    Référence DEL 2025/08 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
  • CREATION POSTE REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CLASSE
    Référence DEL 2025/09 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
  • CREATION POSTE ASSISTANT CONSERVATION PATRIMOINE ET BIBLIOTHEQUES PRINCIPAL 2EME CLASSE
    Référence DEL 2025/10 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
  • RECONNAISSANCE EPAGE ET MODIFICATION STATUTS SYNDICAT MIXTE BASSIN VERSANT TARN AVAL
    Référence DEL 2025/11 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
  • MODIFICATION STATUTS SICTOM VALENCE-VALDERIES
    Référence DEL 2025/12 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération