Actes administratifs

Arrêtés

ARRETE DELEGATION SIGNATURE DGS
Référence ARRETE 1AG/2026 - Décidé le 01/06/2026 - Publié le 01/06/2026 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

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- Installation d'un nouveau Conseiller communautaire
  Référence 2026/28 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 06/07/2026 - Télécharger la délibération
- Désignation d'un nouveau délégué - SICTOM Valence/Valderiès
  Référence 2026/29 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 06/07/2026 - Télécharger la délibération
- Débat sur le pacte de gouvernance
  Référence 2026/30 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 06/07/2026 - Télécharger la délibération
- Conditions de mise en place du droit à la formation des élus
  Référence 2026/31 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 06/07/2026 - Télécharger la délibération
- Création et composition de commissions consultatives permanentes
  Référence 2026/32 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 06/07/2026 - Télécharger la délibération
- Désignation des membres des commissions consultatives permanentes
  Référence 2026/33 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 06/07/2026 - Télécharger la délibération
- Demande d'une subvention DETR pour la réfection du carrelage de l'ALSH
  Référence 2026/34 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 06/07/2026 - Télécharger la délibération
- Demande d'une subvention au titre des amendes de police pour la sécurisation de voies dégradées par les intempéries
  Référence 2026/35 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 06/07/2026 - Télécharger la délibération
- Demande d'une subvention départementale au titre du FDT voirie
  Référence 2026/36 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 06/07/2026 - Télécharger la délibération
- Affiliation à la ligue d'enseignement FOL81 et signature d'une convention de partenariat
  Référence 2026/37 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 06/07/2026 - Télécharger la délibération
- Régularisation des subventions aux associations Familles Rurales, Séga'liens et La Maison des Enfants
  Référence 2026/38 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 06/07/2026 - Télécharger la délibération
- Remplacement temporaire d'agents momentanément absents sur des emplois permanents
  Référence 2026/39 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 06/07/2026 - Télécharger la délibération
- Avenant 1 à la convention de délégation d'actions, de moyens et d'objectifs à l'OTVTMA
  Référence 2026/40 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 06/07/2026 - Télécharger la délibération
- Projet de création d'un espace de santé - Lancement d'une consultation en vue de l'attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée
  Référence 2026/41 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 06/07/2026 - Télécharger la délibération
- Compte rendu des décisions prises par la Présidente
  Référence 2026/42 - Décidé le 30/06/2026 - Publié le 06/07/2026 - Télécharger la délibération
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- INDEMNITES FONCTION PRESIDENTE ET VICE-PRESIDENTS
  Référence 2026/22 - Décidé le 28/04/2026 - Publié le 30/04/2026 - Télécharger la délibération
- DELEGATION ATTRIBUTIONS A LA PRESIDENTE
  Référence 2026/23 - Décidé le 28/04/2026 - Publié le 30/04/2026 - Télécharger la délibération
- MODIFICATION STATUTS OT
  Référence 2026/24 - Décidé le 28/04/2026 - Publié le 30/04/2026 - Télécharger la délibération
- DESIGNATION REPRESENTANTS CCVAL 81 DANS SYNDICATS ET ORGANISMES EXTERIEURS
  Référence 2026/25 - Décidé le 28/04/2026 - Publié le 30/04/2026 - Télécharger la délibération
- ADOPTION REGLEMENT INTERIEUR CCVAL 81
  Référence 2026/26 - Décidé le 28/04/2026 - Publié le 30/04/2026 - Télécharger la délibération
- AVENANT CONVENTION MANDAT PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV
  Référence 2026/27 - Décidé le 28/04/2026 - Publié le 30/04/2026 - Télécharger la délibération
- ARRETE PORTANT DELEGATION FONCTIONS ET SIGNATURE 1ER VICE PRESIDENT
  Référence 2026ARRETEVP1 - Décidé le 30/04/2026 - Publié le 30/04/2026 - Télécharger la délibération
- ARRETE PORTANT DELEGATION FONCTIONS ET SIGNATURE 2EME VICE PRESIDENTE
  Référence 2026ARRETEVP2 - Décidé le 30/04/2026 - Publié le 30/04/2026 - Télécharger la délibération
- ARRETE PORTANT DELEGATION FONCTIONS ET SIGNATURE 3EME VICE PRESIDENT
  Référence 2026ARRETEVP3 - Décidé le 30/04/2026 - Publié le 30/04/2026 - Télécharger la délibération
- ARRETE PORTANT DELEGATION FONCTIONS ET SIGNATURE 4EME VICE PRESIDENT
  Référence 2026ARRETEVP4 - Décidé le 30/04/2026 - Publié le 30/04/2026 - Télécharger la délibération
- PV élection 2026 et feuille de proclamation des résultats
  Référence PVELECTION2026 - Décidé le 10/04/2026 - Publié le 10/04/2026 - Télécharger la délibération
- Détermination-nombre-vice-presidents-et-membres-bureau
  Référence DEL2026-21 - Décidé le 10/04/2026 - Publié le 10/04/2026 - Télécharger la délibération