Actes administratifs

Décisions

Attribution marchés fauchage/débroussaillage
Référence 1/2025 - Décidé le 28/04/2025 - Publié le 28/04/2025 Télécharger le fichier

Délibérations / Séances

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- AVIS CCVAL81 SUR DEMANDE RETRAIT COMMUNE DE TREBAS
  Référence DEL 2025/28 - Décidé le 29/04/2025 - Publié le 30/04/2025 - Télécharger la délibération
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- COMPTE RENDU DECISIONS PRESIDENT
  Référence DEL 2025/13 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- TAUX IMPOSITION TAXES DIRECTES LOCALES 2025
  Référence DEL 2025/14 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- BUDGET PRIMITIF 2025 - APPROBATION BUDGET ANNEXE SPANC
  Référence DEL 2025/15 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE SPANC
  Référence BUDGET ANNEXE SPANC 2025 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- BUDGET PRIMITIF 2025 - APPROBATION BUDGET ANNEXE CITE ADMINISTRATIVE
  Référence DEL 2025/16 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET ANNEXE CITE ADMINISTRATIVE
  Référence BUDGET ANNEXE CITE ADMINISTRATIVE 2025 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- BUDGET PRIMITIF 2025 - APPROBATION BUDGET PRINCIPAL
  Référence DEL 2025/17 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL
  Référence BUDGET PRINCIPAL 2025 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- TAXE GEMAPI 2025
  Référence DEL 2025/18 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - POLITIQUE ENFANCE
  Référence DEL 2025/19 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- PROGRAMME VOIRIE 2025
  Référence DEL 2025/20 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- PROJET NUMERIQUE RESEAU LECTURE PUBLIQUE
  Référence DEL 2025/21 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- ETUDES FAISABILITE PROJET ESPACE SANTE ET ABORDS
  Référence DEL 2025/22 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- REFECTION TERRASSE EXTERIEURE CRECHE
  Référence DEL 2025/23 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- COLLECTE FILMS PLASTIQUES AGRICOLES USAGES
  Référence DEL 2025/24 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- LOCATION BUREAU - MME VALETTE
  Référence DEL 2025/25 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- MODIFICATION STATUTAIRE EPAGE DU VIAUR
  Référence DEL 2025/26 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
- MODIFICATION STATUTAIRE SYNDICAT MIXTE TARN SORGUES DOURDOU RANCE
  Référence DEL 2025/27 - Décidé le 14/04/2025 - Publié le 25/04/2025 - Télécharger la délibération
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- COMPTE RENDU DECISIONS PRESIDENT
  Référence DEL 2025/01 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
- BUDGET SPANC - APPROBATION CFU 2024
  Référence DEL 2025/02 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
- BUDGET SPANC - CFU 2024
  Référence CFU SPANC 2024 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
- BUDGET SPANC - AFFECTATION RESULTAT SECTION EXPLOITATION 2024
  Référence DEL 2025/03 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
- BUDGET CITE ADMINISTRATIVE - APPROBATION CFU 2024
  Référence DEL 2025/04 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
- BUDGET CITE ADMINISTRATIVE - CFU 2024
  Référence CFU CITE ADMINISTRATIVE 2024 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
- BUDGET CITE ADMINISTRATIVE - AFFECTATION RESULTAT SECTION FONCTIONNEMENT 2024
  Référence DEL 2025/05 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
- BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION CFU 2024
  Référence DEL 2025/06 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
- BUDGET PRINCIPAL - CFU 2024
  Référence CFU BUDGET PRINCIPAL 2024 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
- BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION RESULTAT SECTION FONCTIONNEMENT 2024
  Référence DEL 2025/07 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
- CREATION POSTE ADJOINT TECHNIQUE
  Référence DEL 2025/08 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
- CREATION POSTE REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CLASSE
  Référence DEL 2025/09 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
- CREATION POSTE ASSISTANT CONSERVATION PATRIMOINE ET BIBLIOTHEQUES PRINCIPAL 2EME CLASSE
  Référence DEL 2025/10 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
- RECONNAISSANCE EPAGE ET MODIFICATION STATUTS SYNDICAT MIXTE BASSIN VERSANT TARN AVAL
  Référence DEL 2025/11 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération
- MODIFICATION STATUTS SICTOM VALENCE-VALDERIES
  Référence DEL 2025/12 - Décidé le 24/03/2025 - Publié le 26/03/2025 - Télécharger la délibération