Actes administratifs

Délibérations / Séances

• Séance du 26/06/2025
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  • COMPTE RENDU DECISIONS PRESIDENT
    Référence DEL 2025/29 - Décidé le 26/06/2025 - Publié le 01/07/2025 - Télécharger la délibération
  • CONVENTION SMBVTAV - SURVEILLANCE BAIGNADE TREBAS
    Référence DEL 2025/30 - Décidé le 26/06/2025 - Publié le 01/07/2025 - Télécharger la délibération
  • CONVENTION COMMUNAUTE 3CS - PRESTATION SERVICES RELAIS PETITE ENFANCE
    Référence DEL 2025/31 - Décidé le 26/06/2025 - Publié le 01/07/2025 - Télécharger la délibération
  • CONVENTION COMMUNES CCVAL81 - PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV
    Référence DEL 2025/32 - Décidé le 26/06/2025 - Publié le 01/07/2025 - Télécharger la délibération
  • CONTRAT ANCT - ACCOMPAGNEMENT NUMERIQUE
    Référence DEL 2025/33 - Décidé le 26/06/2025 - Publié le 01/07/2025 - Télécharger la délibération
  • CONTRAT GSO "ALBI, VALLEE DU TARN"
    Référence DEL 2025/34 - Décidé le 26/06/2025 - Publié le 01/07/2025 - Télécharger la délibération
  • CREATION EMPLOI REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CLASSE 31H/SEMAINE
    Référence DEL 2025/35 - Décidé le 26/06/2025 - Publié le 01/07/2025 - Télécharger la délibération
  • DESHERBAGE COLLECTIONS MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE
    Référence DEL 2025/36 - Décidé le 26/06/2025 - Publié le 01/07/2025 - Télécharger la délibération
  • ESPACE SANTE ET ABORDS POLE VAL 81 - ACTUALISATION PLAN FINANCEMENT ETUDE FAISABILITE
    Référence DEL 2025/37 - Décidé le 26/06/2025 - Publié le 01/07/2025 - Télécharger la délibération
  • PROGRAMME ACTIONS PCAET 2025 ET DEMANDE SUBVENTION FONDS VERT
    Référence DEL 2025/38 - Décidé le 26/06/2025 - Publié le 01/07/2025 - Télécharger la délibération
  • DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE 1-2025 - BUDGET PRINCIPAL
    Référence DEL 2025/39 - Décidé le 26/06/2025 - Publié le 01/07/2025 - Télécharger la délibération